Nul n'est censé ignorer la loi, et il en va de même pour les douanes! Si beaucoup de gens voyagent, tout le monde n'est pas forcément très au courant en matières de règlementations douanières. Que doit-on déclarer? Quels objets? Dans quelle quantité? Puis-je revenir au pays avec une grosse somme d'argent? Autant de questions auxquelles il est plutôt conseillé d’avoir des réponses, sans quoi ça peut coûter cher. Voici le petit mode d'emploie des douanes canadiennes.
Durée de l’absence
Ce qui va être pris en compte par les douaniers comme facteur, c’est d’abord le temps que vous avez passé à l’extérieur du pays. Si c’est moins de 24 h, vous ne pourrez pas bénéficier d'une exemption personnelle. Si vous partez plus d’une journée, en revanche, vous pourrez rapporter des produits sans payer de droits à hauteur de 200 $. Attention, cela ne comprend ni le tabac, ni l’alcool. Si vous partez 48 h, vous pourrez rapporter des produits d’une valeur n’excédant pas 800 $. Si vous dépassez cette somme, vous vous verrez appliquer un taux de droit spécial de 7 %.
Tabac et alcool
Quand on part en vacances à l’étranger, très souvent, on aime bien rapporter un peu d’alcool du pays, histoire de faire goûter à nos amis, par exemple. Mais attention, les douanes canadiennes imposent des règles très strictes en la matière et ceux qui prennent souvent l’avion le savent. Il faut mentionner, sur la fiche de déclaration que l’on doit remplir avant d’arriver aux douanes, la quantité exacte d’alcool achetée. Selon le type d’alcool, cette quantité variera. Pour y aller simplement, disons que vous avez le droit de rapporter deux bouteilles de vin ou une bouteille d’alcool fort (type Gin, Rhum etc.) ou l’équivalent de 24 bières de 35 cl. Si vous dépassez ces quantités, vous devrez payer des taxes. En ce qui concerne le tabac, vous ne devrez pas dépasser l’équivalent de 200 cigarettes ou 50 cigares ou encore 200 grammes de tabac fabriqué.
Les produits alimentaires
Là encore, la règlementation est très précise, et on ne peut pas rapporter au Québec tout ce qu’on veut. Pour complexifier le tout, ce que vous rapportez dépendra du pays duquel vous le rapportez. En effet, les douanes font la distinction entre ce que vous rapportez des États-Unis, et ce que vous rapportez des autres pays. Si vous voulez avoir le détail des différents produits importables, nous vous invitons à consulter cette liste de l’Agence canadienne d’inspection des aliments.
Fausses déclarations
Si jamais vous faites une fausse déclaration ou dépassez les quotas, l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) pourra tout simplement saisir vos biens de manière permanente ou bien vous devrez verser une pénalité pour les récupérer. Cette pénalité variera entre 25 % et 80 % de la valeur des marchandises saisies.
Les produits du tabac et les boissons alcoolisées qui ne sont pas déclarés au moment de l'importation seront saisis et confisqués définitivement.
Biens culturels / objets d’art
Si jamais vous êtes un amateur d’art et souhaitez rapporter de votre voyage un objet d’art, vous devrez, avant de le faire, communiquer avec Patrimoine canadien. Certains objets nécessitent en effet des permis d’exportation.
Objets divers
Si, par hasard, vous souhaitez faire un feu d’artifice cet été et que vous avez fait une bonne affaire de l’autre côté de la frontière, sachez que vous devrez obtenir une autorisation écrite de la Division de la réglementation des explosifs.
Si vous rapportez une arme à feu, vous devrez là encore la déclarer. Plus de renseignement sur ce sujet, consultez l'Agence des services frontaliers du Canada.
Plus de 10 000$
Si vous vous déplacez avec des très grosses sommes d'argent devez-vous les déclarer? Selon le gouvernement, « Il n'y a aucune restriction sur le montant d'argent que vous pouvez apporter en entrant au Canada ou en sortant du pays. Toutefois, vous devez désormais déclarer à l’Agence des services frontaliers du Canada, les montants de 10 000 $CAN ou plus ou leur équivalent en devises étrangères ».
Les interdits
On ne peut pas importer tout ce qu’on veut au Canada, et il y a même une liste qui spécifie ces objets bannis. En voici quelques exemple pour le moins insolites : les marchettes pour bébé, les dispositifs d’appui des biberons, les graines de jequirity et articles qui en contiennent, les fléchettes de pelouse à bout allongé.
Vers les États-Unis
Si vous traversez la frontière dans l’autre sens pour aller faire du camping, par exemple, chez nos voisins, vous pouvez apporter certains produits.
De façon générale, les produits que vous voudrez apporter avec vous et qui seront dans leur emballage d’origine seront acceptés. C’est valable pour des produits tels que le thé, le miel, le sirop d’érable, les condiments etc. Mais les douanes, ce sont avant tout des hommes et parfois un douanier trop zélé pourra vous confisquer certains produits s’il estime qu’il y a un doute sur votre produit. Concernant les fruits et légumes, la plupart sont acceptés s’ils proviennent du Canada. Mais pour être certain, il faut aller faire un tour sur le site de l'United States Department of Agriculture.
En ce qui concerne la viande, vous pourrez apporter avec vous de la viande de bœuf, de porc, à condition là encore que l’emballage puisse donner des indications sur la provenance. Même chose pour les poissons et fruits de mer. En revanche, oubliez les viandes d’agneau et de chèvre.
Sources:
http://voyage.gc.ca
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
http://www.aphis.usda.gov